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La Safer a été informée des projets de ventes suivants :

Département : RHÔNE

Commune de : GREZIEU-LA-VARENNE

Dossier : NO 69 20 1028 01 Oui Libre

DATE RECEPTION : 01/04/2020DATE DE MISE EN LIGNE : 02/04/2020 07:00

Section Lieux dit N°Plan **Nat. Cad. Sub-division Anc. N° Surface
A DU PIROT 1124 AG A 0576 23 a 76 ca
A DU PIROT 1124 S Z 0576 06 a 56 ca
A PREBENDE 1128 S 0576 01 a 58 ca
A PREBENDE 1397 P 0590 11 a 06 ca
Total 42 a 96 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.



** AG = Terrain d'agrément, S = Sols, P = Près

Département : RHÔNE

Commune de : AMPUIS

Dossier : NO 69 20 1029 01 Oui Occupé

DATE RECEPTION : 01/04/2020DATE DE MISE EN LIGNE : 02/04/2020 07:00

Section Lieux dit N°Plan **Nat. Cad. Sub-division Anc. N° Surface
AE LE GARAT 0606 J 0300 58 a 78 ca
AE LE GARAT 0608 J 0299 20 a 19 ca
AE LE GARAT 0613 S 0605 24 a 68 ca
AE LE GARAT 0615 S 0607 08 a 17 ca
Total 91 a 63 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.



** J = Jardins, S = Sols

Département : RHÔNE

Commune de : COURS

Dossier : NO 69 20 1037 01 Non Libre

DATE RECEPTION : 02/04/2020DATE DE MISE EN LIGNE : 03/04/2020 07:00

Section Lieux dit N°Plan **Nat. Cad. Sub-division Anc. N° Surface
247A FOUPEYSSON 0060 L 19 a 37 ca
247A FOUPEYSSON 0061 BR 49 a 96 ca
Total 69 a 33 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.



** L = Landes, BR = Futaies résineuses

Département : RHÔNE

Commune de : MOIRE

Dossier : NO 69 20 1036 01 Oui Libre

DATE RECEPTION : 02/04/2020DATE DE MISE EN LIGNE : 03/04/2020 07:00

Section Lieux dit N°Plan **Nat. Cad. Sub-division Anc. N° Surface
U THALEBART 0415 P 08 a 30 ca
U THALEBART 0416 S 11 a 50 ca
U THALEBART 0417 T 25 a 28 ca
U THALEBART 0418 T 17 a 80 ca
U THALEBART 0424 P 12 a 90 ca
U THALEBART 0414 P 20 a 25 ca
Total 96 a 03 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.



** P = Près, S = Sols, T = Terres

Département : RHÔNE

Commune de : SAINT-CLEMENT-DE-VERS

Dossier : NO 69 20 1038 01 Non Libre

DATE RECEPTION : 02/04/2020DATE DE MISE EN LIGNE : 03/04/2020 07:00

Section Lieux dit N°Plan **Nat. Cad. Sub-division Anc. N° Surface
AI SEBRIN 0219 P 33 a 70 ca
AI SEBRIN 0220 P 50 a 50 ca
Total 84 a 20 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.



** P = Près

Département : RHÔNE

Commune de : THURINS

Dossier : NO 69 20 1040 01 Oui Libre

DATE RECEPTION : 02/04/2020DATE DE MISE EN LIGNE : 03/04/2020 07:00

Section Lieux dit N°Plan **Nat. Cad. Sub-division Anc. N° Surface
AD LES BOCHETS 0387 S 00 a 70 ca
AD LES BOCHETS 0398 PA A 0388 42 a 08 ca
AD LES BOCHETS 0398 S Z 0388 00 a 53 ca
Total 43 a 31 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.



** S = Sols, PA = Patures ou paturages

Département : RHÔNE

Commune de : L’ARBRESLE

Dossier : NO 69 20 1031 01 Oui Libre

DATE RECEPTION : 02/04/2020DATE DE MISE EN LIGNE : 03/04/2020 07:00

Section Lieux dit N°Plan **Nat. Cad. Sub-division Anc. N° Surface
AM DES BROSSES 0003 J A 1094 16 a 83 ca
AM DES BROSSES 0003 S Z 1094 10 a 36 ca
Total 27 a 19 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.



** J = Jardins, S = Sols

Département : RHÔNE

Commune de : SAINT-PIERRE-LA-PALUD

Dossier : NO 69 20 1032 01 Oui Libre

DATE RECEPTION : 02/04/2020DATE DE MISE EN LIGNE : 03/04/2020 07:00

Section Lieux dit N°Plan **Nat. Cad. Sub-division Anc. N° Surface
AC DE LA BOURETTE 0006 AG J 20 a
AC DE LA BOURETTE 0006 P K 55 a 55 ca
AC DE LA BOURETTE 0006 S L 05 a
Total 80 a 55 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.



** AG = Terrain d'agrément, P = Près, S = Sols

Département : RHÔNE

Commune de : MORANCE

Dossier : NO 69 20 1033 01 Oui Libre

DATE RECEPTION : 02/04/2020DATE DE MISE EN LIGNE : 03/04/2020 07:00

Section Lieux dit N°Plan **Nat. Cad. Sub-division Anc. N° Surface
C DES BUIS 0593 S Z 0455 09 a 82 ca
C DES BUIS 0593 AG A 0455 25 a 85 ca
C LA CHAPELLE 0594 T 0456 01 a 88 ca
Total 37 a 55 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.



** S = Sols, AG = Terrain d'agrément, T = Terres

Département : RHÔNE

Commune de : ANSE

Dossier : NO 69 20 1034 01 Oui Libre

DATE RECEPTION : 02/04/2020DATE DE MISE EN LIGNE : 03/04/2020 07:00

Section Lieux dit N°Plan **Nat. Cad. Sub-division Anc. N° Surface
AS 0327 # 00 a 34 ca
AS 0328 # 04 a 87 ca
AS 0331 # 00 a 70 ca
Total 05 a 91 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.



** # = Non définie

Département : RHÔNE

Commune de : DEUX-GROSNES

Dossier : NO 69 20 1035 01 Oui Occupé

DATE RECEPTION : 03/04/2020DATE DE MISE EN LIGNE : 04/04/2020 07:00

Section Lieux dit N°Plan **Nat. Cad. Sub-division Anc. N° Surface
251B Bois des Serpeux 0065 # 17 a 30 ca
251B Croix de l’Horme 0505 # 54 a
251B Croix de l’Horme 0648 # 2 ha 13 a 53 ca
251B la Croix de l’Horme 0062 # 33 a 10 ca
251B la Croix de l’Horme 0063 # 06 a 90 ca
Total 3 ha 24 a 83 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.



** # = Non définie

Département : RHÔNE

Commune de : VAUX-EN-BEAUJOLAIS

Dossier : NO 69 20 1039 01 Non Libre

DATE RECEPTION : 06/04/2020DATE DE MISE EN LIGNE : 07/04/2020 07:00

Section Lieux dit N°Plan **Nat. Cad. Sub-division Anc. N° Surface
F LA PONSONNIERES 0072 BT 11 a 36 ca
Total 11 a 36 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.



** BT = Bois-Taillis

Département : RHÔNE

Commune de : CHARENTAY

Dossier : NO 69 20 1041 01 Non Libre

DATE RECEPTION : 06/04/2020DATE DE MISE EN LIGNE : 07/04/2020 07:00

Section Lieux dit N°Plan **Nat. Cad. Sub-division Anc. N° Surface
F LES MAISONS NEUVES SUD 0081 T 03 a 83 ca
F LES MAISONS NEUVES SUD 0082 VI J 20 a 29 ca
F LES MAISONS NEUVES SUD 0082 T K 24 a 50 ca
F LES MAISONS NEUVES SUD 0155 VI 0083 17 a 17 ca
Total 65 a 79 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.



** T = Terres, VI = Vignes

Département : RHÔNE

Commune de : SOURCIEUX-LES-MINES

Dossier : NO 69 20 1042 01 Oui Libre

DATE RECEPTION : 06/04/2020DATE DE MISE EN LIGNE : 07/04/2020 07:00

Section Lieux dit N°Plan **Nat. Cad. Sub-division Anc. N° Surface
B 1955 # 12 a 38 ca
Total 12 a 38 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.



** # = Non définie